Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site web officiel de L’APAIR. © APAIR – Tous droits réservés.

Éditeur

APAIR, association des parents d’apprentis de l’industrie rhodanienne, 60 avenue Jean Mermoz – 69372 Lyon Cedex 08.
Directeur de publication : Katia CELLUPICA

Tél. 04 78 77 45 66  | contact@apair.fr

 

Hébergement et réalisation technique

L’hébergement est effectué sur les matériels informatiques de la société OVH, située 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX – Sirent: 42476141900045.

Site édité, créé et développé par Sollya, microentreprise représentée par sa dirigeante légale Alex Carmona – Siren: 831 787 346.

 

Données personnelles

En naviguant sur ce site, en tant qu’utilisateur, vous acceptez les conditions d’utilisation suivantes qui peuvent être modifiées à tout moment par l’APAIR, qui vous invite donc à consulter régulièrement cette page.

Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu’à la gestion de vos demandes et aux statistiques internes de APAIR. Aucune information personnelle n’est cédée à aucun tiers.

 Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’un droit d’opposition à l’utilisation ultérieure de ces données.

Vous pouvez exercer ce droit, auprès de APAIR, 60 avenue Jean Mermoz – 69372 Lyon Cedex 08 ou contact@apair.fr.
Lors de l’utilisation du présent site vous vous engagez à respecter les dispositions de la loi « Informatique et libertés » précitée. S’agissant des informations auxquelles vous accédez, vous vous abstiendrez de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de violer la législation concernant la protection de la vie privée ou la réputation des personnes dont les images sont reproduites sur le site.

 

Droits d’auteur

Tous les éléments, de toute nature (textes, commentaires, illustrations, photographies, images animées ou non, séquences vidéo, sons, base de données, marques, applications informatiques) contenus, reproduits ou utilisés dans le site www.metallurgie.org sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et européenne sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur, de ses partenaires ou de tiers lui en autorisant l’utilisation. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, sont interdites.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée seulement en vue d’une utilisation personnelle et privée conforme aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété qui y figurent. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.

 

Responsabilités

Les informations juridiques présentes sur le site sont rédigées à titre informatif et n’ont pas valeur de consultation juridique. Elles ne vous dispensent pas de consulter un professionnel du droit. APAIR s’efforce d’assurer, au mieux, la mise à jour, l’exactitude et la précision des informations disponibles sur son site. Elle ne peut cependant pas garantir l’exhaustivité et la pérennité de ces informations.

 

Liens vers d’autres sites

Sur le site www.APAIR.fr apparaissent des liens, qui accèdent à d’autres sites, dont ceux des CFAI partenaires de APAIR. Cette dernière n’éditant pas ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu : produits, prestations, services, informations disponibles sur ces sites Internet ou à partir de ces mêmes sites. Elle n’en garantit pas l’exactitude, l’actualité, l’exhaustivité ou la pertinence et décline toute responsabilité quant à leur contenu. APAIR est libre de modifier la liste des liens vers d’autres sites à tout moment

 

Gestion du site

 APAIR met tout en œuvre pour répondre rapidement aux demandes transmises via le site, sans que cela constitue une obligation de répondre à toutes les correspondances reçues ni de maintenir la confidentialité des informations communiquées.

 

Lois applicables

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Lyon, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.